Le RFDC est un organisme bénévole constitué d'une équipe de conjoints d'employés du GdC qui oeuvrent à bâtir des ponts et défendre les intérêts des familles de diplomates canadiens à l'étranger.

Le labyrinthe des codes dentaires 
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Par Stefan Dubowski

Lorsque notre famille s’est lancée dans l’aventure de l’orthodontie pour notre fille, nous avons commencé par contacter Canada Vie, l’assureur, pour obtenir une préapprobation, afin d’être confiant que la compagnie couvrirait certains coûts.

Pas de problème, a répondu Canada Vie. Fournissez-nous simplement un plan de traitement détaillé incluant tous les codes dentaires associés pour les travaux à effectuer.

Des codes dentaires ? Quels codes dentaires ?

C’est ainsi que nous avons appris ce que de nombreuses familles du service extérieur savent déjà : il existe des codes numériques pour toutes sortes de traitements, et les dentistes ainsi que les compagnies d’assurance utilisent ces codes pour identifier et spécifier les procédures. Le code 80601 correspond à « Observation orthodontique pour le guidage des dents (c.-à-d. position des dents, séquence d’éruption…) ».

Le code 81131 est pour un « appareil, maxillaire, simple +L ». Le code 92222 couvre « deux unités de temps (30 minutes) » pour l’anesthésie. À côté de chaque code figure un tarif suggéré, codifiant non seulement le travail, mais aussi le montant que les dentistes pourraient facturer, et donc, que les assureurs couvrent pour le travail. 

Où trouvons-nous ces codes dentaires spécifiques au Canada ? Notre orthodontiste à Taipei ne les connaîtrait pas. Nous allions devoir les dénicher nous-mêmes!

Voici des trucs et astuces  pour ceux et celles d’entre vous qui se retrouvent dans cette situation particulière, en commençant par la solution la plus complète…

Obtenez le guide de l’ODA

La section de références de votre bibliothèque locale en Ontario pourrait bien avoir l’exemplaire le plus récent du « ODA Suggested Fee Guide for General Practitioners » (Guide des tarifs suggérés par l’Association dentaire de l’Ontario pour les généralistes). Il liste tous les codes pour toutes sortes de travaux dentaires, y compris l’orthodontie, c’est donc probablement votre meilleure ressource. Comme il se trouve dans la section de références, il ne peut pas être emprunté. Et comme il est à la bibliothèque et que vous n’êtes peut-être pas près d’une succursale si vous habitez à l’autre bout du monde, vous aurez probablement du mal à y accéder. Envisagez de demander à des amis ou à la famille s’ils seraient prêts à aller à la bibliothèque pour rechercher et vous transmettre les codes dont vous pensez avoir besoin. 

Disons que vous ne pouvez pas vous rendre à la bibliothèque et que vous ne pouvez pas demander à quelqu’un de le faire pour vous. La meilleure alternative : trouver une copie du guide des tarifs de l’ODA en ligne. L’ODA ne partage que très peu le guide publiquement. À part l’exemplaire à la bibliothèque, le livre est uniquement destiné aux membres de l’ODA dentistes et orthodontistes et non au grand public. 

Nous avons tout de même demandé à l’ODA si l’organisation ferait une exception pour nous en tant que familles du service extérieur, et compte tenu de notre situation unique vivant à l’étranger sans accès aux services et informations dentaires basés au Canada. Puisque nous ne pouvons pas aller à la bibliothèque, l’ODA accepterait-elle de nous envoyer une copie ? Rien à faire, pas de guide pour nous. 

Néanmoins, vous pouvez trouver une copie du guide sur le Web. Utilisez votre moteur de recherche préféré et entrez ces mots : « ODA guide 2022 ». 

Vous trouverez probablement un lien vers le guide sur le site Web d’une certaine université. Téléchargez ce PDF ! Étant donné la réticence de l’ODA à partager le guide publiquement, il est fort probable que ce lien disparaisse à un moment donné, alors faites peut-être une pause dans la lecture de cet article et téléchargez-le tout de suite, juste au cas où ! En effet, il n’est pas à jour, mais c’est la version la plus récente que nous ayons trouvée facilement téléchargeable, et la plupart des codes de 2022 sont probablement toujours les mêmes aujourd’hui. La version 2025 existe aussi, mais il semble qu’il faille rejoindre un certain groupe pour l’obtenir. Donc la version 2022 est probablement plus facile à récupérer. 

Nous avons également demandé à l’Association dentaire canadienne (ADC) si cette organisation nationale serait prête à partager son livre de codes avec nous. C’est non, a répondu l’ADC. 

Autres solutions 

Le Guide des services dentaires et des honoraires de Beaux sourires Ontario à l’intention des dentistes fournit la liste de nombreux codes dentaires courants, mais inclut seulement ceux couverts par la mise en œuvre par le gouvernement de l’Ontario du relativement nouveau Régime canadien de soins dentaires.  

Les codes pour l’orthodontie, par exemple, ne sont pas inclus. Malgré tout, cette ressource semble être pour nous la meilleure source d’information après le guide de l’ODA. Et, contrairement à l’ODA, le gouvernement de l’Ontario semble n’avoir aucun problème à partager ces informations, donc il n’essaiera probablement pas de les faire retirer du Web.

Le Service extérieur et Facebook

Certains membres du SE et leurs conjoints ont pris l’habitude de partager certains des codes les plus courants entre eux sur les réseaux sociaux. Pas tous les codes, mais beaucoup. Allez fouiner un peu dans les groupes Facebook de votre entourage lié au SE et dans les groupes liés familles du SE pour trouver certains de ces précieux codes. 

Détails, détails

Vous ne trouvez toujours pas les codes précis dont vous avez besoin ? Bien que l’ODA et l’ADC nous aient laissés en plan concernant le partage de leurs guides tarifaires, l’ODA nous a donné un conseil : obtenez autant de détails que possible de votre dentiste à l’étranger et transmettez ces informations à la Canada Vie. 

« C’est la responsabilité de l’assureur de convertir les services fournis en codes utilisés en Ontario afin de traiter la demande », a déclaré l’ODA par courriel. « Vous souhaiterez peut-être contacter le dentiste traitant afin d’obtenir une lettre incluant des informations détaillées sur le traitement fourni. Il serait important que le dentiste y inclut un niveau de détail suffisant (par ex. l’emplacement dans la bouche, le nombre de surfaces, le matériau utilisé, le temps de traitement, etc.) pour que l’assureur puisse traiter la demande si les services sont bel et bien admissibles en vertu du contrat du régime dentaire. » 

La Canada Vie a-t-elle vraiment besoin que nous fournissions des codes dentaires ? 

Tout cela serait beaucoup plus facile à gérer si nous connaissions la réponse à cette question.  Les commentaires parmi les agents du service extérieur et les familles sur les groupes Facebook qui y sont associés indiquent que bien que l’assureur demande des codes à certains d’entre nous, la compagnie n’a pas besoin des codes tout le temps. À en juger par ces commentaires, difficile de saisir la raison pour laquelle l’assureur exige parfois des codes, et parfois non. 

Nous avons contacté la Canada Vie pour obtenir des éclaircissements. Aucune réponse. Certains membres du SE ont constaté qu’en incluant autant de détails que possible dans leurs réclamations, ils ont réussi à contourner le besoin de codes. Donc encore une fois, si vous ne pouvez pas accéder aux codes, assurez-vous au moins de fournir des détails tels que l’emplacement dans la bouche, le nombre de surfaces, les matériaux utilisés et le temps de traitement. Cela pourrait faire l’affaire ! D’autres membres du SE affirment n’avoir jamais fourni de codes et n’avoir jamais eu de problème avec leurs réclamations. 

Nous avons demandé l’avis de l’Association professionnelle des agents du service extérieur (APASE). La présidente Pam Isfeld a déclaré que l’organisation est consciente du problème et pourrait le soulever lors de la prochaine ronde de négociations avec le Conseil national mixte. 

Ressources supplémentaires 

Indemnisations médicales à l’étranger : guide pour les conjoints  – Comprendre les réclamations médicales à l’étranger : le guide du conjoint – Conseils pour aider à simplifier le processus de dépôt et se faire rembourser le plus rapidement possible. 

Avons-nous été couverts ou non ? 

Juste pour clore l’histoire de notre situation personnelle, la Canada Vie a approuvé le plan de traitement – codes inclus – pour l’orthodontie de notre fille. Nous attendons toujours le remboursement réel, bien sûr, mais c’est un autre sujet qui pourrait bien faire l’objet d’un autre article !

Un homme portant un t-shirt noir et des lunettes, souriant légèrement, avec un fond de lumière naturelle dans un environnement intérieur moderne.

Stefan Dubowski est un rédacteur et éditeur indépendant vivant actuellement à Taipei, à Taïwan, accompagnant sa femme et élevant deux adolescents. Son parcours de conjoint suiveur comprend des affectations à Pékin, en Chine, et à Delhi, en Inde. 

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